Conditions Générales de Vente de Dans le jardin de Petite Purpe - Création de rêves

Merci de votre intérêt pour mes produits ! Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales de Vente s’appliquant à votre achat, qui visent à expliciter vos droits. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à me contacter, je me ferai un plaisir de vous expliquer leur fonctionnement. Cette partie concerne des détails comme la personne à qui vous achetez vos articles (section 1), la manière de passer une commande (section 2), les prix (section 4), l’expédition et la livraison (section 6), le droit de rétractation (section 7) et les garanties (section 9). J'espére que vos achats se dérouleront bien !

Généralités

Ces Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente ») s’appliquent quand vous (« Client » ou « vous ») passez une commande auprès de Dans le jardin de Petite Purpe - Création de rêves (“Company”, “us” or “we”) sur danslejardindepetitepurpe.tictail.com, (le « site Web »).

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir plus de 18 ans ou avoir obtenu l’autorisation de votre représentant légal. Vous vous engagez également à respecter ces Conditions Générales de Vente. Vous confirmez également que vous avez bien lu les informations concernant les données personnelles et les cookies et que vous approuvez l’utilisation de ces données conformément à la politique de confidentialité de Tictail.

Je vends des produits dans différents pays, aussi ces Conditions Générales de Vente sont-elles prévues pour s’appliquer dans le monde entier. Il est toutefois possible que des lois supplémentaires s’appliquent selon le pays où vous vivez. Je respecte ces lois applicables, et aucune disposition de ces Conditions Générales de Vente ne saurait être perçue comme une limitation de vos droits, si les lois concernées vous offrent des droits plus importants que ceux indiqués dans les conditions présentées ici.

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous comprenez et acceptez que toute commande, tout achat ou toute transaction se fait exclusivement entre l’Entreprise et le Client, et que Tictail AB, Tictail Inc — en tant que fournisseur de plateforme - n’est pas responsable des contenus, des interactions ou des transactions ayant lieu sur danslejardindepetitepurpe.tictail.com.

Commandes

Lorsque vous recevez une confirmation de commande de ma part, cela signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Je vous recommande de conserver la confirmation de commande pour tout contact à venir avec moi. Je peux rejeter une commande pour diverses raisons, par exemple si vous fournissez des données personnelles incorrectes ou si vous avez un passif de non-paiement de dettes.

Jusqu’à réception de cette confirmation de ma part, vous avez la possibilité d’annuler votre commande. Dans cette éventualité, je rembourse tout paiement effectué par vous ou votre société de carte de paiement ou de crédit.

Je peux annuler une commande en cas de rupture de stock concernant les produits commandés. Je rembourse alors tout montant payé et vous informe de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles.

Les produits commandés demeurent ma propriété jusqu’à ce que j'ai reçu le paiement complet correspondant à leur vente.

Informations client

Vous êtes responsable de l’exactitude des données personnelles que vous me fournissez.

Vous êtes responsable de tous les achats effectués avec vos identifiants de connexion. Assurez-vous donc de garder secrets vos identifiants de connexion et empêchez toute personne non autorisée d’y accéder. N’hésitez pas à me contacter si vous suspectez une personne non autorisée d’avoir obtenu un accès à vos identifiants de connexion.

Prix, frais

Les prix indiqués sur le site Web s’appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web TTC. Sauf indication contraire sur le site Web, les prix ne comprennent pas les frais de paiement ou d’envoi, qui sont indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de ma part.

Envoi et livraison

Les produits en stock sont généralement fournis dans les délais indiqués sur le site Web. Le délai de livraison estimé d’une commande est indiqué dans la confirmation de commande. En cas de retard dans la livraison, je vous en informe et continue d’assurer le suivi de votre commande. Vous pouvez annuler la commande si la livraison est retardée de plus de 30 jours et que vous n’êtes pas responsable de ce retard.

Selon la méthode de livraison choisie, il peut vous être demandé de vous rendre sur un lieu de livraison précis pour récupérer la commande. Vous devrez vous y présenter dans les délais indiqués dans l’avis de livraison. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer et la commande peut nous être renvoyée à vos frais. Nous nous réservons le droit d’annuler la commande si la livraison n’est pas récupérée dans les temps.

Droit de rétractation

Vous pouvez annuler votre commande en nous prévenant dans les 14 jours à compter de la réception des produits commandés. Vous devez ensuite m'informer de votre rétractation en indiquant votre nom, votre adresse physique, votre adresse de courriel, votre numéro de commande ainsi qu’une description des produits faisant l’objet de la rétractation, par exemple en utilisant le formulaire en ligne sur le site Internet. Vous devez également me retourner sans attendre les produits annulés à vos frais, dans les 14 jours suivant votre avis de rétractation. Vous êtes responsable de l’état des produits pendant leur retour. C’est pourquoi je vous recommande fortement de les envoyer bien emballés, en bon état et dans leur boîte ou emballage d’origine.

Lorsque vous procédez à une rétractation, je remboursons le prix que vous avez payé pour les produits annulés, y compris les frais d’envoi pour une livraison standard (la méthode de livraison la moins chère, ce qui signifie que vous ne serez pas remboursé pour des dépenses supplémentaires entraînées par le choix d’une livraison expresse ou autre). Je déduirai néanmoins du montant à rembourser toute dépréciation de la valeur des produits, si celle-ci est due au fait que vous les avez manipulés plus qu’il n’était nécessaire pour en déterminer la fonction ou les caractéristiques. Les frais d’envoi ne sont également remboursés que si les produits retournés constituent une commande entière, et non si vous n’annulez qu’une partie de la commande. Je paierai le montant à rembourser dès que possible, et dans les 14 jours suivant l’avis de rétractation. Je retarderai néanmoins le paiement jusqu’à la réception des produits retournés ou de la preuve qu’ils m'ont bien été envoyés (certificat de livraison). Le remboursement sera effectué avec la même méthode de paiement que celle que vous avez utilisée pour payer les produits annulés, sauf accord contraire.

Votre droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats qui :

  • concernent des biens ayant été fabriqués conformément à vos spécifications ou qui sont clairement personnalisés
  • concernent des biens qui, après livraison, par leur nature, ont été mélangés de manière irréversible avec d’autres articles

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web et son contenu m'appartiennent ou appartiennent à nos donneurs de licences et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela signifie que les marques, les noms d’entreprises, les noms de produits, les images et les graphismes, la conception du site, sa mise en page et les informations sur les produits, services et d’autres contenus ne doivent pas être copiés ou utilisés sans notre autorisation écrite préalable.

Renonciation

Je me réserve la possibilité que mon site Web comporte des erreurs, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexacts ou des informations incorrectes concernant la disponibilité d’un produit dans le stock. Je suis habilitée à corriger toute erreur évidente et à modifier ou mettre à jour à tout moment les informations publiées sur le site Web en conséquence.

Les images sur le site Web sont uniquement prévues à des fins d’illustration et ne constituent pas une garantie du nombre exact de produits que vous pourriez recevoir en passant une commande, ni de l’apparence exacte, du fonctionnement ou de l’origine des produits.

Modifications des Conditions Générales de Vente

Je suis susceptible de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Je publierai ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur mon site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à l’occasion d’une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).

Droit applicable et litiges

Dans l’éventualité d’un litige, je m'efforce de respecter toute décision prise par les autorités nationales de protection des consommateurs.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces Conditions Générales de Vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l’État où je mène mes activités et sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal du lieu de constitution de mon entreprise. « Compétence non exclusive » signifie que vous avez la possibilité de présenter une réclamation contre moi dans un autre pays si la loi applicable le permet.


C’est tout ! J'espère que vos achats se dérouleront bien ! Ces Conditions Générales de Vente ont été établies par Petite Purpe le 2017-07-18 13:16:42.483005